Fonctionnement Municipal

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Règlement Intérieur du Conseil Municipal : modification
2 février 2006

AFFAIRES GENERALES Règlement Intérieur du Conseil Municipal : modification de l’article 16 relatif aux groupes politiques et création d’un article 18 relatif aux tribunes politiques. Rapport présenté par Monsieur Siffredi
Par délibération en date du 26 mars 2001, le Conseil Municipal a (…)
les emplois du Cabinet du Maire
12 décembre 2005

Lors du dernier Conseil Municipal du 17 novembre, nous vous avions posé plusieurs questions au sujet du cabinet du maire de Châtenay-Malabry.
N’ayant aucune réponse précise en séance, nous réitérons nos demandes : - Que les chef et directeur de cabinet soient présentés au Conseil Municipal, (…)
Question relative au Chef de Cabinet
17 novembre 2005

En tant qu’élus du Conseil Municipal de Châtenay-Malabry, nous avons lu avec surprise l’article du Parisien du 23 septembre dernier concernant « la machination contre le Député BAGUET » dont voici un extrait :
« Ce qui s’est passé pour l’UDF Pierre-Christophe BAQUET lors des dernières (…)
Règlement Intérieur du Conseil Municipal
26 mars 2001

AFFAIRES GÉNÉRALES - Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal Rapport présenté par Monsieur SIFFREDI. Maire de Châtenay-
Monsieur Georges SIFFREDI, Maire de Châtenay-Malabry, indique que l’ensemble des élus a eu communication de ce document. Il précise qu’il ne peut lire, dans (…)
Délégation accordée au Maire
18 mars 2001

Délégation accordée au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapport présenté-par Monsieur SIFFREDI. Maire de Châtenay-Malabry
Il est opportun de donner délégation au Maire, pour la durée de son mandat, afin de lui (…)

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